Bienvenue sur le site dédié à la démarche d'équivalence
du diplôme d'orthophonie.
 
Vous êtes logopède et souhaitez exercer en France,
vous trouverez ici les informations nécessaires
pour réaliser cette équivalence.
 

Circulaire

Référence juridique pour le montage du dossier d'équivalence pour la commission :

 

 "Circulaire DGOS/RH2 no 2011-169 du 11 mai 2011 relative à la mise en œuvre de la déconcentration  des procédures d’autorisation d’exercice et de libre prestation de services (professions paramédicales)"

Modalités d'organisation de l'épreuve d'aptitude et du stage d'adaptation

Arrêté du 30 mars 2010 fixant les modalités d'organisation de l'épreuve d'aptitude et du stage d'adaptation pour l'exercice en France des professions de psychomotricien, orthophoniste, orthoptiste, audioprothésiste, opticien-lunetier par des ressortissants des Etats membres de l'Union européenne ou parties à l'accord sur l'Espace économique européen

 

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000022050408

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DRJSCS Circulaire DGOS-RH2.pdf
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Dernières mises à jour:

05.03.2019 : SITE NON TENU A JOUR DEPUIS LE PASSAGE AU MASTER. INFORMATIONS NON ADEQUATES AUX NOUVELLES REGLES DE L'EQUIVALENCE. ADRESSEZ-VOUS A VOS DRJSCS ET BON COURAGE.

09.03.2018 : Au vu des messages désagréables de certaines régions, l'ensemble des documents a été supprimé du site. Ce site n'est pas là pour faciliter la vie des administrations, il est géré par des bénévoles qui ne sont pas là pour pallier les sites qui ne sont pas tenus à jour.

05.03.2018 : Normandie : Responsable *

08.02.2018 : R-A : date commission *

07.02.2018 : NPDC : date commission *

05.02.2018 : Centre date commission *

24.01.18 : dates commission Grand-Est/IDF/R-A *

06.01.18 : HdF : responsables

Bonne et heureuse année 2018

19.12.17 : Grand-Est : date commission *

24.11.2017 :

IDF : date commission *

10.11.2017 : Circulaire DGOS/RH2 no 2011-169 du 11 mai 2011 relative à la mise en œuvre de la déconcentration des procédures d’autorisation d’exercie et de libre prestation de services (professions paramédicales) *

06.11.2017 :

Grand-Est : heures validées *

05.11.2017 :

NPDC : date commission *

03.11.2017 :

Bretagne et Normandie : 5h par jour *

29.10.2017 :

Centre : documents et guide pour les M.S. *

27.10.2017 :

Réunion : date commission *

26.10.2017 :

Centre : documents *

25.10.217 :

Lien pour le formulaire pour l'agrément *

20.10.2017 :

Modalités stages lien gouvernemental *

13.10.2017 :

Centre : date commission *

12.10.2017 :

Nouvelle-Aquitaine : particularité *

11.012017 :

Centre : courriel *

08.10.2017 :stages anticipés - circulaire *

29.09.17 :

Bourgogne-Franche Comté : date commission *

13.09.2017 :

Nouvelle-Aquitaine : date commission *

10.09.2017 : Normandie : date commission *

08.09.2017 :

IDF : date commission *

07.09.2017 :

Centre : date commission*

03.09.2017 :

Pays de la Loire : liste des M.S. *

31.08.17 :

Bretagne : démarches pour agréer un M.S. *

30.08.17 : 

Réunion : date commission *

14.07.2017 :

Attestation de conformité 2005/36/CE *

26.06.2017 : Grand-Est : date commission *

05.06.2017 :

Réunion : date commission

NPDC : date commission *

02.06.2017 :

Centre : agréer un M.S. *

01.06.2017 :

PACA-Grand Est : dates

Nouvelle-Aquitaine : date*

23.05.2017 :

Normandie : divers *

16.05.2017 :

IDF : date commission *